Propriété Intellectuelle – Licences et Marques

Ce dossier centralise tous les éléments liés à la protection de la propriété intellectuelle de Talas : marques, logos, licences logicielles, modèles techniques et créatifs.

Objectifs :

• Définir le régime juridique des contenus produits par Talas.
• Gérer les déclarations, dépôts, ou publications de licence.
• Respecter les conditions d’usage des ressources tierces.

Contenu recommandé :

• licences_logiciels.md : open-source, copyleft, Creative Commons
• dépôts_INPI/ : marques, noms, logos
• charte_usage_logo.md : règles d'utilisation
• accords_contributeurs.md : CLA (Contributor License Agreement)

Ce dossier est critique pour toute stratégie de diffusion open-source ou de valorisation commerciale.